Mentions légales
Le présent site internet est la propriété d'Art Vert, dont le siège social est situé à l'adresse suivante :
119 Route de Rochefort
17200 Royan
La directeur de la publication du site internet est Philippe TERRASSON.
Loi Informatique et libertés
L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, sont destinées à Art Vert, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Art Vert. Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Cnil (en cours de validation).
Propriété, Droit d'auteur
Certains éléments visuels composant ce site internet, sont la propriété d'Art Vert. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Art Vert.
Art Vert autorise tout site Internet ou tout autre support à citer Art Vert ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.art-vert.com. Au titre de cette autorisation, la direction d'Art Vert se réserve un droit d'opposition.
Réalisation / Hébergement du site
Le présent site internet a été réalisé par Sweb-Développement.
http://www.sweb-developpement.com
Crédit Phototographie
Carpe Diem